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Informations Entreprise

linstinctanimal.fr est le nom e-commercial de L'Instinct Animal entreprise auto-entrepreneur enregistrée en France.

Représentée par Madame Laetitia PEREZ
Adresse postale de l'Atelier: 127 chemin du Haut Pilon, 04100 Manosque.

Micro-Entreprise
N° SIREN : 848.899.944
N° TVA Intracommunautaire : FR55848899944
Code APE : XXXX

Présentation du site
Propriétaire: Laetitia PEREZ
Webmaster: Amandine CIMMINO
Responsable de publication: Laetitia PEREZ
Déléguée à la protection des données: Laetitia PEREZ

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Loi applicable:

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Les principales lois concernées:

• Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Dans l'hypothèse où l'une des présentes clauses serait nulle, cela ne saurait en aucun affecter la validité e le respect des présentes Conditions Générales de Vente. Nous nous réservons le droit de modifier ponctuellement ces termes et conditions. Toutefois, les termes et conditions applicables sont celles en vigueur sur le site www.linstinctanimal.fr à la date de passation de votre commande.

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